Luis Daney


De: Luis Daney
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération nationale des associations
au service des élèves présentant un handicap (FNASEPH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Daney (Luis)
représentant le Conseil national consultatif des personnes handi capées (CNCPH)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SJSH0831270A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Luis Daney
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
2° Au titre des associations ou organismes
oeuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des équipes des centres
Fédération nationale pour l'accompagnement scolaire des élèves
présentant un handicap (FNASEPH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.